J.O. 114 du 18 mai 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 15 février 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0510039A
Par arrêté du président du conseil général de l'Aveyron en date du 15 février 2005, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. Alain Portelli.